| Mentions légales du site de chaussures de mode sustainable "SustainableModePieds" : |
| Éditeur : EURL SustainableModePieds, RCS [Ville] [Numéro], Siège social : [Adresse], Téléphone : [Numéro], Email : service@sustainablemodepieds.fr. |
| Hébergeur : [Nom de l'hébergeur] (certifié B Corp pour l'écologie), Siège social : [Adresse], Téléphone : [Numéro]. |
| Copyright : Tous les designs de chaussures sustainable (matériaux : coton bio, caoutchouc naturel), les images de processus de fabrication éco-responsables et les certifications (GOTS, Fair Trade) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction des processus de fabrication nécessite l'autorisation du site. |
| Données personnelles : Conformément au RGPD, les données collectées incluent les préférences 环保 des clients (matériaux préférés, engagement en faveur du sustainable) et les coordonnées de livraison. Ces données sont conservées pendant 3 ans après la dernière commande et ne sont pas partagées avec des tiers non certifiés B Corp. |
| Responsabilité : Les chaussures sustainable sont fabriquées avec des matériaux naturels, donc peuvent présenter des variations mineures de couleur ou de texture (marque de l'artisanat). Ces variations ne constituent pas un défaut. Le site ne peut être tenu responsable de l'usure accélérée si les chaussures sont exposées à des produits chimiques agressifs (détergents forts). |
| Conditions de vente : Toutes les commandes sont expédiées dans des emballages recyclables et compostables. En cas de retour, le client peut choisir de participer au programme de recyclage des chaussures usagées (remboursement de 5€ pour chaque paire retournée). Les retours sont acceptés dans les 28 jours après réception. |
| Litiges : En cas de litige sur la certification sustainable des matériaux, les parties conviennent de faire appel à un expert agréé par le Global Organic Textile Standard (GOTS). Les litiges sont soumis à la compétence des tribunaux de [Ville]. |